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N.º de artículo de eBay:363651942536
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Usado
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Notas del vendedor
“voir photos et descriptif”
Tranche d'âge
17 ans et plus
Marque
Jouef
EAN
Does not apply

Descripción del artículo del vendedor

Información de vendedor profesional

SARL CC2RAILS
christophe TONNELIER
25 rue Anciens Combattants D Afn
32500 Fleurance, Midi-Pyrénées
France
Mostrar información de contacto
:onoféleT1694531060
:ocinórtcele oerroCrf.egnaro@sliar2cc
www.cc2rails.com
Número de IVA:
  • FR 29798540704
Términos y condiciones de la venta
Livraison :
Différents modes de livraison sont à votre disposition. L'assurance et le délai sont variables dans la formule choisie; certains modes de livraison excluent toute solution de dédommagement en cas de destruction ou de la perte du colis.
Le client choisit le mode de livraison pendant sa transaction à la page "frais de port", il est toutefois possible au vendeur de se réserver le droit de choisir une autre formule de livraison dont le coût pourrait être différent, en accord avec le client.
Sans accord avec le client sur la formule de livraison, la vente ne ce fera pas.
La totalité des frais de livraison et des frais qui y sont rattachés sont à la charge du client.
Le transport reste aux risques de l'acheteur.
Les délais de livraison dû au transport ne sont pas garanties par le vendeur.
Les frais de livraison sont calculés en fonction du lieu de livraison et du poids total du colis.
 
Perte et détérioration du colis :
En cas de non réception du colis, ou de dégradation de ou des objets, le remboursement est exigible seulement si le transporteur accorde une indemnité.
Le remboursement est total que si le montant indemnisé est au moins égal au prix payé par l'acheteur.
Dans tous les autres cas, l'indemnité sera limitée au montant accordé par le transporteur.
 
Objet d'occasion :
Les objets d'occasion sont des objets qui ont déjà été utilisés, et pour certains fonctionnels et qui sont destinés a être utilisé à la remise en état des éléments si référent. Ces pièces pourront dans certains cas être à nettoyer. L'état réel de la pièce d'occasion sera celle dénommée dans le descriptif de la fiche de vente.
Aucune garantie ne sera appliquée sur les objets dit d'occasion.
Le retour sera accepté après accord de la société CC2RAILS, sous conditions que l'objet dit d'occasion n'ai été monté, ni installé, ni réparé et n'a subit aucune transformation.
 
Collecte des informations personnelles :
Les données fournies par les clients par diverses méthodes de communications sont considérés comme des "informations personnelles", les informations personnelles sont stockées et utilisées à des fins strictement interne.
Les informations et données personnelles comme les noms, adresses, numéros de téléphone et fax, les emails et les autres données enregistrées sur le site internet de cc2rails.com sont considérer comme des données professionnelles et peuvent être stockées, que pour des utilisations interne.
Les informations collectées seront utilisées que par la société CC2RAILS, qui s'interdit de fournir ou de transmettre ses fichiers à toutes personnes physiques et morales.
Les inscriptions collectées et l'utilisation des données sur le site cc2rails.com sont régies par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, modifié en 2004, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
La société CC2RAILS a fait une déclaration de conformité à la CNIL.
 
Sécurité :
Certains objets sont très petits, coupant ou pointus et peuvent occasionner de graves blessures et être ingérés par de jeunes enfants, nous vous demandons la plus grande prudence
Ne pas laisser les jeunes enfants sans surveillance. Ces objets ne conviennent pas aux enfants de moins de 14 ans.
 
Cas de force majeure :
La société CC2RAILS ne serait être tenu pour responsable en cas de non exécution ou de retard dans l'une de ses obligations des présentes conditions générales de ventes, en cas de force majeure.
La force majeure étant relative a tout événement imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1148 du code civile.
 
Litiges et juridiction :
En cas de désaccord de l'application du présent contrat de vente et après que les parties aient recherché toutes les solutions amiables avant de déclencher toute action en justice.
En cas de litige, seule la législation et la langue Française seront applicables.
A cet effet, les réclamations seront adressées par courrier recommandé avec avis de réception à la société CC2RAILS.
Sans accord des parties à une solution amiable, le litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution du contrat de vente sera de la compétence du Tribunal de Grande Instance de Auch.
Les litiges relatifs à l'exécution et à l'interprétation des présentes conditions générales sont soumis au droit Français à défaut d'accord amiable, le litige sera traité par le Tribunal de Commerce de Auch.
Certifico que todas mis actividades de venta cumplirán todas las leyes y reglamentos de la UE.
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