DIGESTORUM SEU PENDECTARUM Pars Quinta... Christophe Plantin 1567. Digeste, Code
520,00 EUR650,00 EUR
Droit - Législation
Léon de Maleville : DE LA PRIMOGENITURE ENTRE LES FRERES JUMEAUX. 1877
30,00 EUR
Emile Cartaillac : LES ACTES DE VANDALISME A TOULOUSE. 1893
8,00 EUR10,00 EUR
Astre : Recherches & Appréciations sur l'ANCIENNE COUTUME DE TOULOUSE. 1854
12,00 EUR15,00 EUR
Léon Moncelon : LE BAGNE ET LA COLONISATION PENALE A LA NOUVELLE-CALEDONIE. 1886
144,00 EUR180,00 EUR
Droit Médiéval, ANTHROPOLOGIES JURIDIQUES. Mélanges Pierre Braun. Moyen âge
28,00 EUR35,00 EUR
Rondonneau : INSTITUTIONS DES MAJORATS ET DE LA LEGION D'HONNEUR. 1811
64,00 EUR80,00 EUR
Vaïsse-Cibiel : LES ARRÊTS SOMPTUAIRES DU PARLEMENT DE TOULOUSE
12,00 EUR15,00 EUR
Archives du Crime - 13 ENIGMES CRIMINELLES. 1949, Léon Treich
12,00 EUR15,00 EUR
Pasteur Gardes: ADRESSE AUX 2 CHAMBRES CONTRE LA PEINE DE MORT-1830
64,00 EUR80,00 EUR
Duméril : L'ILIADE JUDICIAIRE du PARLEMENT DE TOULOUSE au temps de LOUIS XIII
12,00 EUR15,00 EUR
Droit, LES CINQ CODES. Toulouse 1820
24,00 EUR30,00 EUR
Droit, J.B. Selves: EXPLICATION DU VRAI JURY - MORT AUX PROCES - DESORDRES. 1811
520,00 EUR650,00 EUR
Jacques Cujas : PARATITLA IN LIBROS IX. CODICIS JUSTINIANI...Paul de Foix -Droit
144,00 EUR180,00 EUR
Jean-Michel Cazeneuve : MEMOIRE JUSTIFICATIF...CAUSE DU FRERE LEOTADE. 1856
17,60 EUR22,00 EUR
Toulouse, Affaire Combette. LE PROCES DU FRERE LEOTADE, J. de Montety - 1964
8,00 EUR10,00 EUR
Augustin Chassaing : CARTULAIRE de CHAMALIERES-SUR-LOIRE EN VELAY. 1895
128,00 EUR160,00 EUR
CAUSES AMUSANTES ET CONNUES. Berlin 1769 - Etienne Robert, Anecdotes Judiciaires
64,00 EUR80,00 EUR
Affaire Fualdès, recueil de deux Ouvrages 1817 - 1818. Aveyron, Rodez
96,00 EUR120,00 EUR
Toulouse, Révolution. LA VIE ARDENTE DE JEAN-JOSEPH JANOLE, MAGISTRAT TOULOUSAIN
8,00 EUR10,00 EUR
A. Coquerel : JEAN CALAS et SA FAMILLE. 1869. Toulouse, Voltaire, Affaire
32,00 EUR40,00 EUR
Revue des Causes Célèbres : PROCES LENOIR-DESOUCHES-HUMBERT-LADOUX, 1919 -2 num.
24,00 EUR30,00 EUR
Droit, J.M. le Graverend : TRAITE DE LA LEGISLATION CRIMINELLE EN FRANCE... 1816
224,00 EUR280,00 EUR
POUVOIR DU PAPE sur les SOUVERAINS au MOYEN AGE, 1839. J.E.A. Gosselin, Droit
52,00 EUR65,00 EUR
Affaire Dreyfus, révision du procès : ENQUETE DE LA COUR DE CASSATION. 1899
96,00 EUR120,00 EUR
ALEXANDRE FOURTANIER, Recueil d'éloges & Notice Biographique. Toulouse - 1865
60,00 EUR75,00 EUR
A. Campion : MANUEL PRATIQUE DE DROIT CIVIL ECCLESIASTIQUE - 1866. E.O.
96,00 EUR120,00 EUR
J. Declareuil: LES PREUVES JUDICIAIRES - DROIT FRANC DU V° AU VIII° SIECLE. 1899
36,00 EUR45,00 EUR
Droit-SUBSTITUTIONS PROHIBEES, Rolland de Villargues
28,00 EUR35,00 EUR
Ramière de Fortanier : CHARTES DE FRANCHISES du LAURAGAIS. 1939, Histoire Droit
128,00 EUR160,00 EUR
jean Maurel : L'ART DE JUGER. Affaires Criminelles au XVIII°-Rouergue & Toulouse
24,00 EUR
Abbé Baronnat : LE PRETENDU MYSTERE DE L'USURE DEVOILE, 1822. Economie-Religion
60,00 EUR75,00 EUR
Affaire Dreyfus : LE PROCES DAUTRICHE, compte rendu sténographique. 1905
64,00 EUR80,00 EUR
Championnière : DE LA PROPRIETE DES EAUX COURANTES, DROIT DES RIVERAINS... 1846
64,00 EUR80,00 EUR
Affaire Dreyfus : REVISION DU PROCES DE RENNES, DEBATS DE LA COUR DE CASSATION.
64,00 EUR80,00 EUR
A. Charpentier : Côtés Mysterieux AFFAIRE DREYFUS ;1934
16,00 EUR20,00 EUR
Affaire Dreyfus : LA REVISION DU PROCES DE RENNES. 1908, 3 tomes.
128,00 EUR160,00 EUR
Géo London:Le PROCES MAURRAS ;1945
20,00 EUR25,00 EUR
J.B. Gaschon : CODE DIPLOMATIQUE DES AUBAINS... 1818- Droit International
48,00 EUR60,00 EUR
Jean Imbert : LES HOPITAUX EN DROIT CANONIQUE. L'Eglise & l'Etat au moyen age
28,00 EUR35,00 EUR
Louis Gobron : Le DROIT DE GRACE sous la Constitution de 1875 - Envoi
60,00 EUR75,00 EUR
Affaire Dreyfus : L'INSTRUCTION FABRE ET LES DECISIONS JUDICIAIRES ULTERIEURES.
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Affaire Dreyfus : L'AFFAIRE PICQUART DEVANT LA COUR DE CASSATION. 1899
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L.C.A. Chicora : DISCUSSION de la Loi du 2 mai 1837 sur les MINES. 1858 - Droit
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Les Deux Relations du MEURTRE de GIAN MONALDESCHI, 1865
22,40 EUR28,00 EUR
Beatrice Gaillard : ACTES DELICTUEUX VIOLENTS - 1999. Psychologie, Criminologie
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R.-G. Réau : LES CRIMES DES CONSEILS DE GUERRE. 1925. 1ère Guerre Mondiale 14-18
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