NEON GENESIS EVANGELION SEGA GAINAX 10TH FIGURE / FIGURINE ASUKA SEA FIREFLY

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SEGA

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Phoenix Entreprise

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Phoenix Entreprise

Jan Duriez

34 rue saint jaques

49100 Angers, Pays de la Loire

France métropolitaine

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Phoenix Entreprise Jan Duriez 14 Rue des Grandes Pannes 49100 Angers

Número de inscripción en el Registro Mercantil: 75026266900021

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Article 1 - Champs d'Application et Modification des Conditions Générales de Vente
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MR JAN DURIEZ
14 RUE DES GRANDES PANNES
49100 ANGERS
FRANCE

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7.3 - Nous nous engageons à vous rembourser ou à vous échanger les produits ne correspondant pas à votre commande (défectueux ou non conformes). Dans ce cas nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillé sur le bon de commande et de nous renvoyer le ou les produits.

Article 8 - Contact

COORDONNEES :
Mr Jan Duriez
14 rue des grandes pannes
49100 Angers
FRANCE

E-mail : seven_ebay@yahoo,fr

SIRET : 750 262 669 00021 
Numéro de TVA : TVA. non applicable, art. 293 B du CGI.
APE : 4791 B


Article 9 - Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vos envisagez de commander. Nous ne saurions être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. Nous n'encourrons aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présents, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.

Mais tout sera mis en œuvre pour que le produit vous parvienne dans la mesure du possible et une assistance sera proposée.

Article 10 - Droit applicable et litige
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige les tribunaux d'Angers seront seuls compétents.

Article 11- Zone géographique

Les produits sont disponibles pour le monde entier mais certains pays ont des règles strictes et certains produits ne peuvent y être expédiés.
Le vendeur se réserve le droit de ne pas proposer ses articles à certains pays qui ne correspondraient pas aux possibilités de livraisons internationales.
Les îles rattachées à certains pays peuvent demander une livraison coûteuse et plus longue mais reste possible si l'acquéreur règle ces frais supplémentaires.

Article 12 - Taxes internationales

Aucun produit ne pourra être expédié comme "cadeau" sur le bon de transport ou sur le colis mais le vendeur se réserve le droit de déroger à cette règle pour cas exceptionnel.
L’acquéreur pourra être assujetti à des taxes sur le produit suivant les règles applicables dans son pays d'origine.  
Le vendeur ne pourra être tenu responsable de ces taxes applicables dans le pays de destination.

Article 13 - Facture

Une facture sera jointe à l'envoi (avec TVA non assujetti).
Afin de réduire les coûts de livraison, la facture peut être téléchargeable ou envoyée par mail au format word/excel/pdf.

Article 14 - Contrat

Le présent contrat et CGV vaut pour acceptation des achats.

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