CPSM 50440 LA HAGUE GOURY Canot de Sauvetage Victoire des Alliès et son équipage

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Última actualización el 10 jun 2020 13:43:14 H.Esp Ver todas las actualizaciones

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Características del artículo

Estado:

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Type:

Carte postale

Sous-thème:

Marine, Port

Origine:

France

Caractéristiques:

Couleur

Département:

50 Manche

Nombre de pièces:

Thème:

Transport

Qualité:

SUP, Superbe

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Información de vendedor profesional

Auto Entrepreneur

philippe De Nève

10 Allée de la Bondonnière

37400 AMBOISE, Centre

France métropolitaine

Completar información

Philippe DE NEVE 10 Allée de la Bondonnière 37400 Amboise Téléphone 06 50 32 38 31 Email : got2belove@hotmail.fr N° de Siret : 534 735 428 00011

Número de inscripción en el Registro Mercantil: 534.735.428.00011

Términos y condiciones de la venta

Article 1 : Champs d'application et modification des Conditions Générales de Vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées EN ACHAT IMMEDIAT ou Enchères gagnées sur le site Internet http://shop.ebay.fr/got2belove et ce à partir du 01 Octobre 2011.
Les conditions de vente sont régies par les règlements en vigueur sur la vente à distance au jour de l'achat entre professionnels et particuliers et entre professionnels (ces dernières étant différentes).
Je respecte les règles générales et particulières de la VPC liées au commerce des biens mobiliers d'occasion et de collection ainsi que du livre ancien.

Philippe DE NEVE se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande seront appliquées. 

Article 2 : Caractéristiques et disponibilité des produits
Conformément à l'article L. 111-1 du code de la consommation, l'acheteur peut, préalablement à sa commande en « achat immédiat » ou « Enchère remportée », prendre connaissance, sur le Site http://shop.ebay.fr/got2belove
, des caractéristiques essentielles du ou des produits qu'il désire acheter. Si vous avez des questions ou besoin d’autres photographies supplémentaires pour avoir des informations complémentaires sur lot proposé, n’hésitez pas à me le demander.
L'acheteur sélectionne un ou plusieurs produits parmi les différentes catégories proposées sur le site http://shop.ebay.fr/got2belove.

Mes offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont en cours sur le site, dans la limite des stocks disponibles. 

A réception de la commande, je vérifie la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). 

En cas d'indisponibilité, je m’engage à vous rembourser.

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Article 4 : Prix 
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Article 5 : Modalités de paiement et sécurisation
- Modalités de Paiement : 
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Le règlement par chèque Bancaire Français est accepté à l’ordre de M. DE NEVE Philippe et est à adresser au 10 Allée de la Bondonnière, 37400 AMBOISE.

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Les livres et objets d’occasions sont protégés également pour qu’ils vous soient livrés dans les meilleures conditions.

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Je choisis TOUJOURS le tarif qui présente le meilleur rapport Qualité Prix pour le client, pour la France nous donnons les frais de port HORS assurance et un montant d'assurance EN OPTION, sans assurance, l'acheteur ne sera pas dédommagé en cas de perte, spoliation ou détérioration du produit expédié.

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L'acheteur est tenu de vérifier, en présence du préposé de la poste ou du livreur, l'état de l'emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. Dans l'hypothèse où l'acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis, il est tenu d'appliquer la procédure Colissimo (notamment signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d'anomalie auprès du préposé de la Poste (constat 170) et de signaler à Philippe DE NEVE.

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Article 8 : Droit de rétractation 
Conformément à l'article L.121-16 et suivants du Code de la Consommation, le consommateur dispose d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l'échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour. L’acheteur doit, avant de retourner son produit, disposer de son numéro d'accord de retour (cf paragraphe 9, procédure de retour). Le produit devra être retourné en bon état, dans son emballage d'origine et non usagé.
Les frais de retour en cas de rétractation demeurent à la charge du client. Dans le cas d'une rétractation, je ne suis pas en mesure d'accepter le retour du produit s’il ne se trouve pas dans son emballage d'origine. Je renverrai le colis à l’acheteur et l’informerons par e-mail.

Article 9 : Droit de retour
- Procédure de retour :
L’acheteur dispose d'un délai de 7 jours à compter de la réception de son colis pour prévenir Philippe DE NEVE de son souhait de retourner le produit. A partir de la date de demande de retour, l’acheteur dispose de 15 jours pour me retourner le produit

Article 10 : Loi applicable et juridiction compétente
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Article 12 : Coordonnées de l’entreprise 
Philippe DE NEVE
10 Allée de la Bondonnière
37400 Amboise
Téléphone 06 50 32 38 31
Email : got2belove@hotmail.fr
N° de Siret : 534 735 428 00011
Date d’activité : 01/10/2001
Code APE 4791B Vente à distance sur catalogue spécialisé
Auto entrepreneur
TVA non-applicable (article 293 B du CGI)

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